RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR DE L’A.R. d’Ixelles

COMPLÉMENT AU R.O.I. DE BASE

1. Horaire des cours

Les cours se donnent de 8h à 12h30 et de 13h30 à 16h ou 16h50 les lundi, mardi, jeudi et vendredi; de 8h à 12h30 le mercredi. L'école est ouverte tous les matins à partir de 7h45.

2. Tenue

Les élèves se comportent en tous temps et en tous lieux avec dignité et savoir-vivre et veillent à ne pas porter atteinte à la réputation de l’établissement. Il est strictement interdit aux élèves de fumer dans l’établissement. Les élèves doivent répondre aux instructions de tous les membres du personnel, quant à leur déplacement et comportement dans l’établissement et même sur le chemin de l’école.
Les élèves auront une tenue vestimentaire propre et correcte. Ne sont pas permis : les vêtements excentriques, les tenues servant à faire du sport, comme trainings ou débardeurs.
Le port de tout couvre-chef est interdit à l’intérieur de l’école.
Il est défendu de chiquer en classe.

3. Entrées et sorties

De 7h30 à 8h et de 12h30 à 13h30, l’entrée se fait uniquement par la porte située rue de la Croix, 40.
Au début de la matinée, après la récréation et au début de l'après-midi, les élèves se rendent dans le préau, dès la première sonnerie, en face du nombre correspondant au numéro de leur classe.
En ce qui concerne les élèves de 1ère, 2me et 3me années, il leur est interdit de sortir de l'établissement pendant le temps de midi.

4. Licenciements

Il est interdit de quitter l’école sans autorisation durant les heures de cours.
Les élèves sont autorisés à arriver le matin et l’après-midi pour la 1ère heure effective de cours et, en cas d’étude régulière, à quitter le matin à 11h40, l’après-midi dès la fin de la dernière heure effective de cours.
Tout licenciement est soumis à l’autorisation du Proviseur. En cas d’absence d’un professeur, les élèves peuvent être licenciés moyennant l’accord préalable des parents ou de la personne responsable.

5. Retards

Tout élève arrivant en retard doit se présenter à la loge; aucun élève en retard ne peut être accepté en classe sans l'accomplissement de cette formalité. Les retards sont comptabilisés par période.Tout retard non justifié sera sanctionné. L'accumulation des retards entraînera une aggravation de la sanction (voir le point 10). Au-delà de 5 minutes de retard, l'élève ne pourra plus se présenter au cours et devra s'orienter vers la salle d'étude. L'élève bénéficiera de 3 justifications exceptionnelles.

6. Présence dans les couloirs, cour de récréation, salle d’étude

Les élèves ne peuvent séjourner dans les couloirs, cours de récréation et toilettes durant les heures de cours. Tout élève se trouvant dans les couloirs pendant les cours doit être muni d’un mot écrit justifiant sa présence; en cas d’absence de justification, l’élève sera conduit au bureau du Proviseur et sera sanctionné. Pendant la récréation et avant le commencement des cours, ils se trouvent exclusivement dans la cour et dans le préau. Les jeux violents ne sont pas tolérés. En aucun cas, ils ne laisseront des récipients vides dans la cour de récréation ou dans les couloirs; ils jetteront les papiers et déchets dans les poubelles.
Une étude a lieu en permanence pendant les heures de cours. Tout élève qui a “étude normale” ou qui n’a pas cours pour diverses raisons doit se rendre à la salle d’étude.
Chaque matin, les élèves sont invités à lire l'écran se trouvant au « carré blanc »; ils apprendront ainsi quand ils doivent éventuellement se rendre à la salle d’étude ou demander une autorisation de sortie.

7. Le journal de classe

Les élèves doivent toujours être en possession de leur journal de classe. Il est fourni par l’école au début de chaque année scolaire. Le titulaire de classe en assure le contrôle. Les notes et avis doivent être signés au moins une fois par semaine par le responsable de l'élève mineur.
La perte du journal de classe, le refus de le présenter à un membre du personnel ainsi que toute falsification entraînera automatiquement une journée d'exclusion à l'école et l’obligation d’en acheter un nouveau pour la somme de € 10.

8. Absences: cf Réglement des études de l'enseignement secondaire organisé par la C.F. (art. 23)

Toute absence doit être justifiée par les parents (ou la personne responsable) de l'élève, ou par l"élève majeur lui-même, par un justificatif officiel qui sera déposé à la loge dès le retour de l’élève.
Toute absence de plus de 3 jours consécutifs sera obligatoirement justifiée par un certificat médical devant nous parvenir le 4me jour au plus tard. Toute absence non justifiée sera sanctionnée (voir point 10).
En dehors des certificats médicaux, seuls les 3 justificatifs officiels remis par l'école en début de chaque période seront acceptés.
Chacun de ces justificatifs ne peut couvrir qu’un demi-jour maximum.
En ce qui concerne les absences aux interrogations : l'élève, dont l'absence est justifiée et reconnue comme telle, doit demander au(x) professeur(s) de pouvoir présenter l'interrogation à laquelle il a été absent. C'est au professeur de juger de l'utilité de présenter cette interrogation et d'en fixer la date. En cas de non respect de cette procédure, l'élève peut se voir attribuer une note de zéro.

9. Repas de midi

Les élèves de 1ères, 2mes et 3mes ne peuvent quitter l'école pendant la pause de midi; un contrôle des présences est effectué chaque jour. L'école pourra leur proposer des sandwichs ou une petite restauration.

10. Sanctions

Tableau récapitulatif des manquements au R.O.I. et des sanctions qui y correspondent :

N°	Manquement au ROI	Conséquences	Détails de la Sanction
1	Aliments en classe ( Consommation de Boissons et Victuailles)	Retenue	La 1ère fois : 1H. La 2ème fois : 2H. A partir de la 3ème fois : Rapport disciplinaire.
2	Bavardage intempestif et incessant	Retenue	La 1ère fois : 1H. La 2ème fois : 2H. A partir de la 3ème fois : Rapport disciplinaire.
3	Cahiers et/ou Fardes manquants	Cote de participation: 0 + si récidive : retenue	3 fois : 1H de retenue 4ème fois : 2H de retenue 5ème fois : Rapport disc.
4	Défi à l’autorité ( Refus d’obtempérer)	Renvoi	Rapport disciplinaire + 1jour de renvoi minimum
5	Détérioration ( mobilier) et /ou Souillures ( saleté)	T.I.G. (Travaux d’intérêt général)	Rapport disciplinaire + Tâche à déterminer
6	Gadgets multimédia ( utilisation de )	Retenue	La 1ère fois : 1H. La 2ème fois : 2H. A partir de la 3ème fois : Rapport disciplinaire.
7	Inattention chronique et/ou Somnolence manifeste	Retenue	La 1ère fois : 1H. La 2ème fois : 2H. A partir de la 3ème fois : Rapport disciplinaire.
8	Journal de classe (pas de)	Cote de participation: 0 + si récidive : retenue	3 fois : 1H de retenue 4ème fois : 2H de retenue 5ème fois : Rapport disciplinaire
9	Matériel d’écriture ou spécifique manquant	Cote de participation: 0 + si récidive : retenue	3 fois : 1H de retenue 4ème fois : 2H de retenue 5ème fois : Rapport disciplinaire
10	Menaces (graves et avérées)	Renvoi	Procédure de renvoi définitif.
11	Propos grossiers ou injurieux ( proférés et avérés)	Retenue ou Renvoi	Rapport disciplinaire + Renvoi d’1j minimum
12	Propos racistes ou xénophobes (proférés et avérés)	Renvoi	Rapport disciplinaire + Renvoi d’1j. minimum
13	Violence physique (manifeste et avérée)	Renvoi	Procédure de renvoi définitif.
14	Vol et/ou Racket (avérés)	Renvoi	Rapport disciplinaire + Procédure de renvoi définitif.

Sanctions en cas de retards ou absences injustifiés :

1er retard injustifié = 1 heure de retenue
2ème retard injustifié = 2 heures de retenue
3ème retard injustifié = 1 jour de renvoi

1/2er jour d'absence injustifiée = 3 heures de retenue
2me ½ jour d'absence injustifiée = 1 jour de renvoi

L'accumulation de 6 heures de retenue se transforme en 1 jour de renvoi à l'école.
Pour rappel : l'élève ne peut accumuler plus de 6 jours de renvoi sur l'année scolaire.

11. Accidents

Les élèves sont assurés contre les accidents survenus à l'Athénée et sur le chemin de l'école au sens très strict. Tout accident doit être signalé obligatoirement dans les 24 heures au risque de perdre le bénéfice de l'assurance.

12. Vols

Les objets scolaires uniquement sont autorisés à l'école; à défaut, l’objet sera confisqué jusqu’à la fin de l’année scolaire. Il ne faut laisser ni argent ni objet de valeur dans les cartables et dans les poches des vêtements rangés sans surveillance dans les couloirs et vestiaires. Aucune assurance ne les couvre; en cas de vol, seule la responsabilité de l’élève est engagée.
Au cours d'éducation physique, les élèves qui le désirent peuvent confier leurs objets de valeur (montres, argent,...) au professeur.

13. Dégâts et détériorations

Chaque élève doit respecter les bâtiments, le mobilier, le matériel mis à sa disposition. Il en va de même pour son propre matériel ainsi que celui de ses condisciples. L'auteur d'une dégradation ou d'un dégât quelconque, soit volontaire, soit par négligence clairement établie, aura, outre une sanction, l'obligation d'en assurer le remplacement à ses frais dans les délais les plus brefs.
Les dégâts matériels tels que bris de lunettes, vêtements déchirés, détérioration d'objets ne sont couverts ni par l'assurance, ni par l'Athénée. L'école n'est pas responsable des vols ou dégradations qui pourraient survenir aux véhicules garés dans le parking.
Toute infraction à ces directives entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'au renvoi définitif.

14. Cours d’éducation physique

Le cours d’éducation physique est un cours obligatoire et comprend la gymnastique et le sport Seul un certificat médical motivé peut dispenser d’une partie ou de la totalité des cours. Une excuse motivée, écrite dans le journal de classe et signée par le responsable de l’élève, ou l'élève majeur, sera prise en considération uniquement en cas d’empêchement passager. L’élève exempt doit assister à la leçon. Un règlement complémentaire et détaillé est distribué à chaque élève en début d’année scolaire.
L’inobservance du règlement entraîne automatiquement des sanctions.

15. Certificats

Le dépôt des certificats ou de demandes de documents se fera exclusivement à la loge d’entrée. Le retrait des documents complétés se fera uniquement pendant la récréation (de 10h30 à 10h50), au carré blanc.

16. Documents scolaires

Le journal de classe et les cahiers de chaque année doivent être conservés.

17. GSM et baladeur

L’utilisation du GSM et l’écoute du baladeur sont uniquement permises dans la cour de récréation de 7h 15 à 7h55, de 10h 30 à 10h 45 et de 12h 30 à 13h25. Les appareils doivent être obligatoirement éteints dès qu’ils pénètrent dans les bâtiments scolaires. L’établissement n’est en aucun cas responsable de la perte, du vol, de la détérioration du matériel, même dans les vestiaires ou armoires du hall des sports.
Un usage incorrect du GSM ou du baladeur entraîne la sanction confiscation de l’appareil, le refus de remettre le GSM ou le baladeur est assimilé au refus de donner son journal de classe (cf. : art.7 du R.O.I).

18. Avis particulier aux parents

Trois visites des parents sont organisées pendant l'année scolaire, les dates vous en seront communiquées dans le planning de l’année scolaire ;
Je demande aux parents :

de veiller à la tenue vestimentaire et à la conduite de leur enfant;
de veiller à sa ponctualité et à sa fréquentation régulière des cours;
de l'aider à observer le temps consacré à ses travaux scolaires;
d'examiner régulièrement ses cahiers et son journal de classe, de signer ce dernier chaque semaine.

Avis aux élèves et aux parents (coller pg 273)

Pendant la session d’examens

Les élèves ne doivent être présents qu’aux heures d’examens ;
L’examen terminé, les élèves doivent quitter l’établissement ; l’heure exacte de fin d’examen sera notée par le professeur dans le journal de classe. Si l’élève mineur n’a pas son journal de classe, il doit rester à l’école jusqu’à l’heure réglementaire de fin d’examen. S’il y a plusieurs examens successifs dans la matinée, le professeur veillera à garder ses élèves, mineurs et majeurs, jusqu’à la fin prévue de l’examen ;
Les élèves auront congé les après-midi précédant les jours d’examens ;
Toute absence doit être justifiée par un certificat médical. Il sera remis au plus tard le lendemain des absences. Aucun certificat médical ne sera validé s’il est remis en retard.

Aucun certificat médical ne sera pris en compte après le 18 décembre.

Conformément au Règlement des Études de l’Enseignement Secondaire organisé par la Communauté française, tous les élèves absents avec certificat médical à certains examens devront les présenter le plus rapidement possible.
Un horaire particulier sera communiqué à l’élève et une lettre sera envoyée aux parents ou à l’élève majeur.

Toute tentative de fraude sera sanctionnée par l’annulation de tout ou partie de l’examen.

Pour rappel, hors et pendant les sessions d’examens :

Les motifs d’absence justifiée sont repris au journal de classe pg 258 art. 23§1.
Les délais de remise des motifs sont repris au journal de classe pg 258 art 23§2

Ce règlement sera appliqué à la lettre.

En cas de retard non justifié :

l’élève ne disposera pas d’un délai supplémentaire pour terminer son examen ;
aucun n’élève ne sera autorisé à participer à des examens écrits, si d’autres élèves ont déjà quitté la classe.

Le Préfet des Études,

G. INTJIGEJLIS